Marque renouvelée - Marque en vigueur

CETAVINYL
ETS E.BOURGEOIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1492381
Date de dépôt :
06/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2028

Présentation de la marque CETAVINYL

Déposée le 6 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS E.BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CETAVINYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS E.BOURGEOIS domicilié(e) RUE EMILE BOURGEOIS - 80440 - DOMMARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 018 655 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque CETAVINYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CETAVINYL arrivera à expiration en date du 6 octobre 2028.

ETS E.BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : ELECTRIFEUTRE , TERYL , CETAVER , T E X T I N A P , CETATHERM


ETS E.BOURGEOIS, Société par actions simplifiée - RUE EMILE BOURGEOIS - 80440 - DOMMARTIN - France - SIREN 562018655


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 2008 n°2382114 - Publication au BOPI 2008-08-19

Inscription le 14 février 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°468777 - Publication au BOPI 2008-02-14

Renouvellement sans limitation n°2127329 - Publication au BOPI 1998-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2018 n°2682653 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-29

Rubans adhésifs ou non pour la médecine ou la chirurgie.Conduits, tubes et gaines pour l'électricité.Rubans adhésifs pour la papeterie. Matières servant à étouper, isoler et calfeutrer, rubans adhésifs ou non adhésifs en matière plastique ou matières analogues pour l'isolation, le revêtement, la protection, l'entretien et l'emballage, tubes ou tuyaux flexibles ou rigides en caoutchouc, matières plastiques ou matières analogues.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.